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Mentions légales

Conformément à la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique (LCEN).

1. Éditeur du site

DuoPME — Société par Actions Simplifiée Unipersonnelle (SASU)
Siège social : 8 rue du vieux pont, 81100 Burlats, France
RCS Castres : 102 545 803
Numéro de TVA intracommunautaire : [À COMPLÉTER si assujetti]
E-mail : contact@duopme.fr
Téléphone : 07 45 10 15 96

2. Directeur de la publication

Laurent Delaplace, en qualité de Président de la SASU DuoPME.

3. Hébergement

Le site vitrine duopme.fr et le blog blog.duopme.fr sont hébergés par :
Hostinger International Ltd.
61 Lordou Vironos Street, 6023 Larnaca, Chypre
Site web : www.hostinger.com

L'application app.duopme.fr est hébergée sur des serveurs dédiés (VPS) chez :
Hostinger International Ltd.
61 Lordou Vironos Street, 6023 Larnaca, Chypre
Localisation des serveurs : Union européenne

4. Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments composant le site duopme.fr — textes, images, logos, vidéos, graphismes, structure, bases de données, code source et contenus générés par intelligence artificielle — est la propriété exclusive de DuoPME SASU ou fait l'objet d'une autorisation d'utilisation.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation, totale ou partielle, de ces éléments, par quelque moyen ou procédé que ce soit, est interdite sans l'autorisation écrite préalable de DuoPME SASU, conformément aux articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Les marques, logos et dénominations "DuoPME" sont des marques déposées ou en cours de dépôt. Toute utilisation non autorisée constitue une contrefaçon au sens des articles L.713-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

5. Utilisation de l'intelligence artificielle

DuoPME intègre des technologies d'intelligence artificielle pour la fourniture de ses services (rédaction assistée, gestion de la communication, génération de contenus, transcription d'appels). Conformément au Règlement européen sur l'intelligence artificielle (AI Act — Règlement UE 2024/1689), les contenus générés par IA sont identifiés comme tels et soumis à un contrôle humain avant diffusion aux utilisateurs finaux.

Les fournisseurs d'IA utilisés sont listés dans notre page dédiée à la protection des données.

6. Liens hypertextes

Le site duopme.fr peut contenir des liens vers d'autres sites internet. DuoPME ne dispose d'aucun moyen de contrôle sur le contenu de ces sites tiers et décline toute responsabilité quant à leur contenu.

7. Crédits

Conception et développement : DuoPME SASU & ID16
Design et intégration : DuoPME SASU & ID16

8. Contact

Pour toute question relative aux présentes mentions légales :
contact@duopme.fr